Le tribunal fédéral de Brooklyn a suspendu ce lundi 17 novembre l’exécution d’un jugement condamnant le musicien haïtien Dener Ceide et sa société à verser un million de dollars à Wiss Joseph et Marie Joseph, reconnus comme propriétaires légaux de la marque « Zafem ». La décision, rendue par le juge Brian M. Cogan, ne revient toutefois pas sur le fond du jugement initial prononcé le 26 octobre.
Selon ce jugement, Dener Ceide avait fait un usage commercial non autorisé de la marque, en violation du droit de propriété intellectuelle. Le tribunal avait estimé que cette utilisation pouvait induire le public en erreur et porter préjudice aux droits des propriétaires légitimes.
Selon les informations relayées par le journaliste culturel Carel Pedre, la suspension décidée ce lundi reste conditionnelle. Le juge a indiqué que l’affaire pourrait être rouverte si deux critères sont remplis : le paiement par Dener Ceide des honoraires d’avocats de Wiss Joseph et Marie Joseph, ainsi que le versement d’une caution de 100 000 dollars au tribunal. Une fois ces conditions réunies, les parties pourraient s’engager dans une nouvelle bataille juridique sur le droit d’utiliser le nom « Zafem ».
Dener Ceide n’a pas encore réagi à la décision du tribunal fédéral de Brooklyn. Toutefois, cette suspension temporaire lui offre un court répit dans un dossier complexe qui continue d’inquiéter les fans, observateurs et acteurs de l’industrie musicale haïtienne, alors que l’avenir de l’utilisation du nom « Zafem » demeure incertain.
